Décisions de la Conférence des Parties à la CMS en vigueur après la 15e réunion

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Cette liste de Décisions a été produite conformément à la Résolution UNEP/CMS 11.6 (Rev.COP12) Examen des Décisions. Elle contient les Décisions (autres que les Résolutions) adoptées à la 15e Session de la Conférence des Parties à la CMS (COP15, Campo Grande, mars 2026). Les Décisions de cette liste sont regroupées par sujet conformément à l'ordre du jour de la COP15.

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Questions administratives et budgétaires

Questions stratégiques et institutionnelles

Évaluations et rapports scientifiques

Interprétation et rapports sur la mise en œuvre de la Convention

Mesures de conservation des espèces aquatiques

Décisions 15.26 à 15.29 - Prises accessoires et autres formes de mortalité dues à la pêche
Décisions 15.30 à 15.32 - Prises accessoires et autres formes de mortalité dues à la pêche
Décisions 15.33 à 15.35 - Viande d’animaux sauvages aquatiques
Décisions 15.36 à 15.38 - Plan d’action pour lutter contre les prélèvements de viande d’animaux sauvages aquatiques en Afrique de l’Ouest
Décisions 15.39 à 15.41 - Maltraitance et mutilation d'oiseaux marins dans les pêcheries
Décisions 15.42 à 15.44 - Pollution marine
Décisions 15.45 à 15.47 - Bruit sous-marin
Décisions 15.48 à 15.51 - Exploitation minière des grands fonds marins et espèces migratrices
Décisions 15.52 à 15.56 - Priorités pour la conservation par zone des espèces marines migratrices
Décisions 15.57 à 15.60 - Collisions avec les navires
Décisions 15.61 à 15.64 - Conserver les ecosystemes des monts sous-marins
Décisions 15.65 à 15.68 - Écosystèmes d’herbiers marins
Décisions 15.69 à 15.71 - Observation de la vie sauvage marine
Décisions 15.72 à 15.74 - Priorités de conservation pour les cétacés
Décisions 15.75 à 15.76 - Rôle des cétacés dans le fonctionnement des écosystèmes
Décisions 15.77 à 15.79 - Plan d’action pour les cétacés dans la région de la mer rouge
Décisions 15.80 à 15.81 - Plan d’action pour la protection et la conservation des baleines de l’Atlantique sud
Décisions 15.82 à 15.86 - Plan d’action par espèce pour le dauphin à bosse de l’Atlantique (Sousa teuszii)
Décisions 15.87 à 15.91 - Plan d’action par espèce pour le dauphin à bosse de l’Atlantique (Sousa teuszii)
Décisions 15.92 à 15.97 - Siréniens, pinnipèdes et loutres
Décisions 15.98 à 15.100 - Tortues marines
Décisions 15.101 à 15.106 - Plan d’action par espèce pour la tortue imbriquée (Eretmochelys imbricata) en Asie du Sud-Est et dans la région du Pacifique ouest
Décisions 15.107 à 15.109 - Poissons d’eau douce migrateurs
Décisions 15.110 à 15.115 - Plan d’action par espèce pour l’anguille d’Europe (Anguilla anguilla)
Décisions 15.116 à 15.119 - Plan d'action par espèce pour l'ange de mer commun (Squatina squatina) en mer Méditerranée
Décisions 15.120 à 15.121 - Mise en œuvre de l’inscription à l’Annexe I de la CMS pour le requin océanique (Carcharhinus longimanus)
Décisions 15.122 à 15.124 - Liste des espèces de requins et de raies répondant aux critères d’inscription aux Annexes de la CMS
Décisions 15.125 à 15.129 - Plan d'action par espèce pour la sous-population du requin hâ (Galeorhinus galeus) de l'Atlantique du Nord-Est et de la Méditerranée
Décisions 15.130 à 15.134 - Plan d'action multi-espèces pour les poissons-chats migrateurs Amazoniens

Mesures de conservation des espèces aviaires

Mesures de conservation des espèces terrestres

Mesures de conservation intersectorielles

Annexes de la CMS

Date et lieu de la 16e réunion de la COP