Décisions 15.57 à 15.60 - Collisions avec les navires
Mesures de conservation des espèces aquatiques
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Decision directed to: Parties
Il est demandé aux Parties identifiées dans le tableau 1 du document UNEP/CMS/Doc.25.3.2 Collisions avec les navires de prendre des mesures visant à réduire le risque de collision avec des navires pour les populations à risque de cétacés figurant aux Annexes de la CMS et identifiées par la CBI, et notamment :
a) d’effectuer une analyse des risques et d’évaluer les options d’atténuation possibles, lorsqu’une telle démarche n’a pas encore été entreprise ;
b) d’instaurer des mesures d’atténuation au moyen de réglementations nationales ou de l’Organisation maritime internationale (OMI) ;
c) de mettre en œuvre des mesures de suivi afin d’évaluer leur efficacité, notamment en ce qui concerne la sensibilisation des acteurs du secteur à ces mesures et leur respect par ceux-ci ;
d) de tirer parti des initiatives existantes au titre de la CBI et de l’OMI visant à renforcer la protection de la mégafaune marine.
Decision directed to: Parties
Les Parties qui sont des États de l’aire de répartition sont invitées à prendre contact avec les acteurs concernés exerçant des activités commerciales, de plaisance ou autres impliquant des navires, afin de les encourager à consigner systématiquement tous les faits de collision avec des navires impliquant des baleines, des dauphins ou des marsouins dans la base de données sur les collisions avec des navires de la CBI.
Decision directed to: Conseil scientifique
Il est demandé au Conseil scientifique, sous réserve de la disponibilité des ressources, de :
a) recenser d’autres populations d’espèces inscrites aux Annexes de la CMS et les zones où elles sont exposées au risque de collision avec des navires, en cartographiant les voies de navigation maritime par rapport aux aires importantes pour les mammifères marins (AIMM) et aux zones importantes pour les requins et les raies (ISRA), en collaboration avec les commissions de l’UICN, la CBI et l’OMI ;
b) concernant les espèces de cétacées : élaborer, en collaboration avec la CBI et l’OMI, des orientations sur la mise en place appropriée de mesures de modification des itinéraires – telles que les zones à éviter (ATBA) et/ou l’imposition de limitations de vitesse pour les habitats essentiels des cétacés – et formuler des recommandations à l’intention des Parties.
Decision directed to: Secrétariat
Sous réserve de la disponibilité des ressources, le Secrétariat :
a) aide le Conseil scientifique à mettre en œuvre la décision 15.59 ;
b) assure la liaison avec les secrétariats de la CBI et de l’OMI concernant leur processus d’élaboration de lignes directrices sur l’évaluation des risques liés aux collisions avec les navires.