Décisions 15.45 à 15.47 - Bruit sous-marin
Mesures de conservation des espèces aquatiques
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Decision directed to: Parties
Decision directed to: Conseil scientifique
Decision directed to: Secrétariat
15.45
Les Parties sont priées d'évaluer si les mammifères d'eau douce inscrits aux Annexes de la CMS dans leur juridiction sont affectés négativement par le bruit sous-marin et, compte tenu de l'état de conservation préoccupant de beaucoup de ces espèces, de développer et/ou de mettre en place des mesures d'atténuation, suivant le cas, en attendant le développement d'une orientation spécifique pour les habitats d'eau douce.
15.46
Le Conseil scientifique, sous réserve de la disponibilité des ressources et, le cas échéant, par l'intermédiaire du Groupe de travail conjoint sur le bruit de la CMS, de l'ACCOBAMS et de l'ASCOBANS, est prié :
a) d'élaborer des directives sur l'atténuation du bruit ayant une incidence sur les mammifères d'eau douce inscrits aux Annexes de la CMS et leurs proies ;
b) d'examiner les Lignes directrices nationales sur le bruit sous-marin anthropique élaborées par le gouvernement australien dès qu'elles seront disponibles pour :
i. évaluer si une mise à jour de l'information de soutien technique aux Lignes directrices de la Famille CMS pour les évaluations de l’impact sur l’environnement des activités génératrices de bruit en milieu marin est toujours nécessaire pour fournir des orientations supplémentaires aux Parties ;
ii. procéder à un examen approfondi des sources de bruit sous-marin préoccupantes, y compris une évaluation des orientations existantes et des connaissances disponibles auprès de la CMS et d’autres entités compétentes, afin de cerner les lacunes dans les orientations actuelles concernant l’atténuation des impacts du bruit sous-marin, en particulier sur les espèces migratrices et leurs proies, et formuler des recommandations à l’intention des Parties, notamment des suggestions de mesures d’atténuation efficaces ;
c) au besoin, de fournir un examen par les pairs de l'information de soutien technique mise à jour pour les Lignes directrices de la Famille CMS pour les évaluations de l’impact sur l’environnement des activités génératrices de bruit en milieu marin.
15.47
Le Secrétariat est chargé, sous réserve de la disponibilité des ressources :
a) de faciliter la mise à jour de l'information de soutien technique relative aux Lignes directrices de la Famille CMS pour les évaluations de l’impact sur l’environnement des activités génératrices de bruit en milieu marin et de les publier sous forme de Série technique, en tenant compte si nécessaire des Lignes directrices nationales sur le bruit sous-marin anthropique élaborées par le gouvernement australien ;
b) d'organiser un atelier en présentiel afin d’aider le Groupe de travail conjoint sur le bruit à faire progresser les activités prioritaires du plan de travail, comme indiqué dans la décision 15.46 ;
c) en collaboration avec le Groupe de travail conjoint sur le bruit, de continuer à fournir des informations actualisées sur le site web de la CMS concernant le bruit marin afin d'aider les Parties et les autres parties prenantes à atténuer efficacement les impacts du bruit sous-marin sur les espèces marines ;
d) de soutenir le Conseil scientifique et le Groupe de travail conjoint sur le bruit dans l'élaboration des rapports demandés et de toute autre orientation sur l'atténuation des effets du bruit marin, au besoin.