Decisions of the Conference of the Parties to CMS in effect after the 12th meeting

Select any filter and click on Apply to see results. To select multiple items, press Ctrl and click on each
Ouverture de la Réunion et questions organisationnelles
Ouverture de la Réunion et questions organisationnelles Decision 12.1 - Règlement intérieur
Questions stratégiques et institutionnelles
Questions stratégiques et institutionnelles Decisions 12.2 à 12.3 - Conseil scientifique
Interprétation et mise en œuvre de la Convention
Interprétation et mise en œuvre de la Convention Decisions 12.4 à 12.5 - Révision du format pour les rapports nationaux
Interprétation et mise en œuvre de la Convention Decisions 12.6 à 12.9 - Établissement d’un mécanisme d’examen et d’un programme sur la législation nationale
Examen de Décisions
Examen de Décisions Decision 12.10 - Liste des espèces énumérées aux Annexes à la Convention
Examen de Décisions Decisions 12.11 à 12.12 - Examen de Résolutions
Examen de Décisions Decisions 12.13 à 12.14 - Coopération entre la plateforme intergouvernementale science-politique sur la biodiversité et les services d’écosystème (IPBES) et CMS
Examen de Décisions Decision 12.15 - Plan de communication, d’information et de sensibilisation
Examen de Décisions Decision 12.16 - Programme de travail mondial de la CMS pour les cétacés (2012-2024)
Examen de Décisions Decision 12.17 - Tortues marines
Espèces aviaires
Espèces aviaires Decisions 12.18 à 12.19 - Prévenir l’empoisonnement des oiseaux migrateurs
Espèces aviaires Decisions 12.20 à 12.21 - Plans d’action pour les oiseaux
Espèces aviaires Decisions 12.22 à 12.25 - Plan d’action pour les oiseaux terrestres migrateurs d’AfriqueEurasie (AEMLAP)
Espèces aviaires Decisions 12.26 à 12.28 - Groupe spécial sur l’abattage, le prélèvement et le commerce illégaux des oiseaux migrateurs dans la région méditerranéenne (MIKT)
Espèces aviaires Decisions 12.29 à 12.30 - Chasse, prélèvement et commerce illégaux des oiseaux migrateurs le long de la voie de migration Asie de l’est-Australasie
Espèces aviaires Decisions 12.31 à 12.35 - Plan d’action pour les voies de migration des Amériques
Espèces aviaires Decisions 12.36 à 12.39 - Conservation des vautours d’Afrique-Eurasie
Espèces aquatiques
Espèces aquatiques Decisions 12.40 à 12.41 - Aires importantes pour les mammifères marins (AIMM)
Espèces aquatiques Decisions 12.42 à 12.43 - Impacts négatifs des bruits anthropiques sur les cétacés et d’autres espèces migratrices
Espèces aquatiques Decisions 12.44 à 12.46 - Viande d’animaux sauvages aquatiques
Espèces aquatiques Decisions 12.47 à 12.49 - Capture de cétacés vivants dans le milieu naturel à des fins commerciales
Espèces aquatiques Decisions 12.50 à 12.52 - Interaction récréative dans l’eau avec des mammifères marins
Espèces aquatiques Decisions 12.53 à 12.54 - Conservation et gestion des baleines et de leurs habitats dans la région de l’Atlantique sud
Espèces terrestres
Espèces terrestres Decisions 12.55 à 12.60 - Initiative conjointe CMS-CITES pour les carnivores d’Afrique
Espèces terrestres Decisions 12.61 à 12.66 - Conservation et gestion du guépard (Acinonyx jubatus) et du lycaon (Lycaon pictus)
Espèces terrestres Decisions 12.67 à 12.70 - Conservation et gestion du Lion d’Afrique (Panthera leo)
Espèces terrestres Decision 12.71 - Conservation de l’Âne sauvage d’Afrique (Equus africanus)
Mesures de conservation transversales
Mesures de conservation transversales Decisions 12.72 à 12.74 - Changement climatique et espèces migratrices
Mesures de conservation transversales Decisions 12.75 à 12.77 - Conséquences de la culture animale et de la complexité sociale pour la conservation
Mesures de conservation transversales Decisions 12.78 à 12.80 - Observation de la vie sauvage marine en bateau dans le cadre d’un tourisme durable
Mesures de conservation transversales Decisions 12.81 à 12.82 - Soutien au Groupe de travail sur l’énergie
Mesures de conservation transversales Decisions 12.83 à 12.88 - Gérer l’utilisation non durable de la viande d’animaux sauvages terrestres et aviaires des espèces migratrices d’animaux sauvages
Mesures de conservation transversales Decisions 12.89 à 12.90 - Tourisme durable et espèces migratrices
Mesures de conservation transversales Decisions 12.91 à 12.93 - Améliorer les approches à la connectivité dans la conservation des espèces migratrices
Mesures de conservation transversales Decisions 12.94 à 12.97 - Aires de conservation transfrontières pour les espèces migratrices
Mesures de conservation transversales Decisions 12.98 à 12.100 - Participation des communautés et moyens d’existence
Amendement aux Annexes de la CMS
Amendement aux Annexes de la CMS Decision 12.101 - Lignes directrices pour l’évaluation des propositions d’inscription aux Annexes I et II de la Convention
Amendement aux Annexes de la CMS Decision 12.102 - Taxonomie et nomenclature
Mise en oeuvre du processus des actions concertées
Mise en oeuvre du processus des actions concertées Decisions 12.103 à 12.104 - Actions concertées
Questions formelles et finales
Questions formelles et finales Decision 12.105 - Développement durable et espèces migratrices
Questions formelles et finales Decisions 12.106 à 12.107 - Dispositions pour accueillir la 13e session de la Conférence des Parties