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Décisions de la Conférence des Parties à la CMS en vigueur après sa 12e Session

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Ouverture de la Réunion et questions organisationnelles
Decision 12.1 - Règlement intérieur

Questions stratégiques et institutionnelles
Decisions 12.2 à 12.3 - Conseil scientifique

Interprétation et mise en œuvre de la Convention
Decisions 12.4 à 12.5 - Révision du format pour les rapports nationaux
Decisions 12.6 à 12.9 - Établissement d’un mécanisme d’examen et d’un programme sur la législation nationale

Examen de Décisions
Decision 12.10 - Liste des espèces énumérées aux Annexes à la Convention
Decisions 12.11 à 12.12 - Examen de Résolutions
Decisions 12.13 à 12.14 - Coopération entre la plateforme intergouvernementale science-politique sur la biodiversité et les services d’écosystème (IPBES) et CMS
Decision 12.15 - Plan de communication, d’information et de sensibilisation
Decision 12.16 - Programme de travail mondial de la CMS pour les cétacés (2012-2024)
Decision 12.17 - Tortues marines

Espèces aviaires
Decisions 12.18 à 12.19 - Prévenir l’empoisonnement des oiseaux migrateurs
Decisions 12.20 à 12.21 - Plans d’action pour les oiseaux
Decisions 12.22 à 12.25 - Plan d’action pour les oiseaux terrestres migrateurs d’AfriqueEurasie (AEMLAP)
Decisions 12.26 à 12.28 - Groupe spécial sur l’abattage, le prélèvement et le commerce illégaux des oiseaux migrateurs dans la région méditerranéenne (MIKT)
Decisions 12.29 à 12.30 - Chasse, prélèvement et commerce illégaux des oiseaux migrateurs le long de la voie de migration Asie de l’est-Australasie
Decisions 12.31 à 12.35 - Plan d’action pour les voies de migration des Amériques
Decisions 12.36 à 12.39 - Conservation des vautours d’Afrique-Eurasie

Espèces aquatiques
Decisions 12.40 à 12.41 - Aires importantes pour les mammifères marins (AIMM)
Decisions 12.42 à 12.43 - Impacts négatifs des bruits anthropiques sur les cétacés et d’autres espèces migratrices
Decisions 12.44 à 12.46 - Viande d’animaux sauvages aquatiques
Decisions 12.47 à 12.49 - Capture de cétacés vivants dans le milieu naturel à des fins commerciales
Decisions 12.50 à 12.52 - Interaction récréative dans l’eau avec des mammifères marins
Decisions 12.53 à 12.54 - Conservation et gestion des baleines et de leurs habitats dans la région de l’Atlantique sud

Espèces terrestres
Decisions 12.55 à 12.60 - Initiative conjointe CMS-CITES pour les carnivores d’Afrique
Decisions 12.61 à 12.66 - Conservation et gestion du guépard (Acinonyx jubatus) et du lycaon (Lycaon pictus)
Decisions 12.67 à 12.70 - Conservation et gestion du Lion d’Afrique (Panthera leo)
Decision 12.71 - Conservation de l’Âne sauvage d’Afrique (Equus africanus)

Mesures de conservation transversales
Decisions 12.72 à 12.74 - Changement climatique et espèces migratrices
Decisions 12.75 à 12.77 - Conséquences de la culture animale et de la complexité sociale pour la conservation
Decisions 12.78 à 12.80 - Observation de la vie sauvage marine en bateau dans le cadre d’un tourisme durable
Decisions 12.81 à 12.82 - Soutien au Groupe de travail sur l’énergie
Decisions 12.83 à 12.88 - Gérer l’utilisation non durable de la viande d’animaux sauvages terrestres et aviaires des espèces migratrices d’animaux sauvages
Decisions 12.89 à 12.90 - Tourisme durable et espèces migratrices
Decisions 12.91 à 12.93 - Améliorer les approches à la connectivité dans la conservation des espèces migratrices
Decisions 12.94 à 12.97 - Aires de conservation transfrontières pour les espèces migratrices
Decisions 12.98 à 12.100 - Participation des communautés et moyens d’existence

Amendement aux Annexes de la CMS
Decision 12.101 - Lignes directrices pour l’évaluation des propositions d’inscription aux Annexes I et II de la Convention
Decision 12.102 - Taxonomie et nomenclature

Mise en oeuvre du processus des actions concertées
Decisions 12.103 à 12.104 - Actions concertées

Questions formelles et finales
Decision 12.105 - Développement durable et espèces migratrices
Decisions 12.106 à 12.107 - Dispositions pour accueillir la 13e session de la Conférence des Parties