2016/031: 2ème phase de consultation sur les Lignes directrices de la Famille CMS pour les évaluations de l’impact sur l’environnement des activités génératrices de bruit en milieu marin

Suite aux consultations menées entre les mois d’avril et juillet 2016 sur le premier projet de Lignes directrices de la Famille CMS pour les évaluations de l’impact sur l’environnement des activités génératrices de bruit en milieu marin (voir la notification 2016/009 CMS), le projet révisé est maintenant disponible pour des ultimes commentaires de la part des correspondants et des membres des organes consultatifs et des groupes de travail pertinents de la CMS, de l’ACCOBAMS et de l’ASCOBANS.

Le projet de Lignes directrices et les Modules d’information pour un appui technique y relatifs sont disponibles à l’adresse : http://www.cms.int/fr/lignes-directrices/lignes-directrices-famille-cms-impact-bruit-milieu-marin.

Nous souhaitons recevoir vos commentaires sur le projet de lignes directrices d’ici le 15 février 2017.Veuillez envoyer vos commentaires par courriel à l’adresse : [email protected].

La version révisée en conséquence sera présentée à la 2ème réunion du Comité de session du Conseil scientifique (ScC-SC2, juillet 2017), puis à la 12ème session de la Conférence des Parties à la CMS (COP12, 22-28 octobre 2017, Manille, Philippines), aux fins d’adoption.

 

Last updated on 16 January 2017