2026/019 : Publication des résultats de la COP15 sur le site internet de la CMS

Le Secrétariat de la CMS a le plaisir d’informer les Parties que les résultats adoptés lors de la 15^e session de la Conférence des Parties (COP15) sont disponibles sur le site Internet de la CMS. Ces résultats comprennent les résolutions, les décisions, les actions concertées, les amendements aux Annexes et le rapport de la réunion.

Résolutions

Les résolutions de la COP en vigueur sont disponibles sur le site web de la CMS dans les trois langues officielles de la Convention : https://www.cms.int/documents/cop-resolutions.

Décisions

Les décisions adoptées par la COP15 sont accessibles via l’« Explorateur de décisions », qui permet aux utilisateurs de :

• filtrer les décisions en fonction de l’entité à laquelle elles s’adressent (par exemple, les Parties, le Secrétariat, le Comité permanent, le Conseil scientifique et autres);

• d'accéder à chaque décision via des URL uniques, ce qui facilite leur référencement direct et l'insertion de liens dans les documents officiels, rapports, sites web et autres ressources; et

• de consulter les décisions dans chacune des trois langues officielles de la Convention: l'anglais, le français et l'espagnol.

Cet outil vise à améliorer l'accessibilité, la facilité d'utilisation et la visibilité des décisions de la COP15, ainsi qu'à aider les Parties et les parties prenantes à identifier les décisions pertinentes pour leurs travaux et leurs responsabilités au titre de la Convention. L’explorateur des décisions de la COP15 est disponible à l’adresse suivante:

En anglais : https://www.cms.int/documents/decisions/cop15 
En français : https://www.cms.int/fr/documents/decisions/cop15 
En espagnol : https://www.cms.int/es/documents/decisions/cop15 

Actions concertées

Les actions concertées adoptées lors de la COP15 sont également disponibles sur le site web de la CMS : https://www.cms.int/documents/concerted-actions.

Modifications apportées aux Annexes

Des informations sur les amendements aux annexes adoptés lors de la COP15 figurent dans la notification 2026/012 Annexes révisées de la CMS¹, diffusée le 29 juin 2026. Les annexes mises à jour sont disponibles ici : https://www.cms.int/species/appendix-i-ii-cms.

Compte rendu de la réunion

Le compte rendu de la 15^e réunion de la Conférence des Parties est disponible sur le site web de la CMS, ainsi que les autres résultats de la COP15: https://www.cms.int/cop15docs#meeting-report.

Pour toute question ou information complémentaire, veuillez contacter le Secrétariat de la CMS à l’adresse [email protected].

¹ À titre de référence, les informations relatives aux réserves concernant certaines espèces et aux exclusions territoriales formulées par les Parties sont disponibles sur le site Internet de la CMS, telles qu’elles ont été transmises par le Dépositaire. Cette ressource ne remplace pas les communications officielles du Dépositaire au titre de l’article XX, paragraphe 3, de la Convention.