* Veuillez vous référer à la Notification 2019/010 relative à l'échéancier pour la COP13

Le Secrétariat PNUE/CMS a le plaisir d'annoncer les dates de la 13^e Session de la Conférence des Parties (COP13).

La COP13 et les évènements associés auront lieu du 15 au 22 février 2020 à Gandhinagar, à l'aimable invitation du gouvernement de l'Inde. De plus amples informations sur la Conférence suivront dès qu'elles seront disponibles.

Les Parties sont informées des dates limites pour la soumission des documents à la COP13.

Le tableau ci-joint indique les échéances pour la soumission des documents, y compris les échéances pour les rapports nationaux, les propositions d'amendement de la Convention et de ses Annexes, et les propositions de Résolutions et Décisions. Il retrace également le flux de circulation des documents qui passeront par le Conseil scientifique et indique à quel moment les documents seront mis à la disposition des Parties.

Suivant l'avis du Comité permanent à sa 48^e Réunion, la possibilité de tenir la 49^e Réunion du Comité permanent en 2019 est à l'étude et sera communiquée en temps voulu.

Les échéances sont établies dans le texte de la Convention, ainsi que dans le Règlement intérieur, adopté à la COP12.

Les Parties sont priées de soumettre tous ces documents au Secrétariat à l'adresse courriel [email protected], dans les délais impartis.

D'autres directives sur la rédaction de Résolutions, Décisions, propositions d'amendement des Annexes et des propositions d'Actions Concertées seront fournies très bientôt.