2016/033: Échéances pour la soumission de documents en amont de la COP12

Les Parties sont informées des échéances concernant la soumission de documents en amont de la 12ème session de la Conférence des Parties (COP12) de la CMS. La COP se tiendra à Manille du 22 au 28 octobre 2017, à l’aimable invitation du gouvernement des Philippines.

Le tableau ci-joint indique les échéances pour la soumission de documents, y compris les échéances pour les rapports nationaux, les propositions d’amendement de la Convention et de ses Annexes, et les propositions de résolutions et de décisions. Le tableau retrace également le flux de circulation des documents qui passeront par le Conseil scientifique et le Comité permanent et indique à quel moment les documents seront mis à disposition aux Parties.

Les échéances sont établies dans le texte de la Convention, ainsi que dans le projet de règlement intérieur, partiellement adopté1 lors de la COP11.

Les Parties doivent soumettre tous ces documents au Secrétariat à l’adresse email cms.secretariat@cms.int, dans les délais impartis.

D’autres directives sur la rédaction de résolutions, décisions et propositions pour l’amendement des Annexes seront fournies très bientôt.

Last updated on 24 November 2016