2026/006 : Modifications apportées aux Annexes de la Convention

La quinzième session de la Conférence des Parties (COP15), qui s'est tenue du 23 au 29 mars 2026 à Campo Grande, au Brésil, a pris la décision d'inclure 40 taxons aux Annexes de la Convention. Ces taxons et les Annexes dans lesquelles ils ont été ajoutés figurent dans les tableaux à l'annexe 1 de la présente notification. 

Conformément à l'article XI, paragraphe 5, de la Convention, les amendements entreront en vigueur à l’égard de toutes les Parties quatre-vingt-dix jours après la COP15, soit le 27 juin 2026, à l'exception des Parties qui formulent une réserve. Conformément à l'article XI, paragraphe 6, de la Convention, pendant la période de quatre-vingt-dix jours suivant la COP15, toute Partie peut, par notification écrite adressée au Dépositaire (le ministère fédéral allemand des Affaires étrangères), formuler une réserve concernant un amendement. 

En outre, la COP15 a adopté certaines modifications taxonomiques et nomenclaturales conformément aux références standard utilisées par la CMS, telles que présentées dans le document UNEP/CMS/COP15/Doc.29.3/Rev.1. Ces modifications sont résumées dans l'annexe 2 de la présente notification.