2025/026 : COP15 de la CMS : inscription et informations générales

1.    Dates et lieu

Le Secrétariat de la CMS est heureux de fournir plus de détails sur la quinzième réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (COP15), qui aura lieu du 23 au 29 mars 2026 au Bosque Expo, à Campo Grande (Brésil).

La cinquante-septième réunion du Comité permanent (StC57) se tiendra le 22 mars 2026, au même endroit. 

De plus amples informations sur l'ordre du jour de ces réunions et sur d'éventuels autres événements connexes pouvant avoir lieu pendant ou avant la COP15 seront communiquées en temps utile. 

2.    Inscription 

Les inscriptions à la COP15 sont maintenant ouvertes.  L'inscription à la réunion servira de notification du souhait d'être représenté à cette réunion. Pour vous inscrire à la COP15, veuillez suivre les instructions figurant sur le site Web des inscriptions, à l'adresse suivante : Inscription à la COP15. 

3.    Participation des observateurs

Conformément au paragraphe 8 de l'article VII de la Convention, l'Organisation des Nations Unies, ses institutions spécialisées, l'Agence internationale de l'énergie atomique ainsi que tout État non-Partie à la présente Convention et, pour chaque Accord, l'organe désigné par les Parties audit Accord, peuvent être représentés aux sessions de la Conférence des Parties par des observateurs. 

Le paragraphe 9 du même article prévoit que toute organisation ou toute institution techniquement qualifiée dans le domaine de la protection, de la conservation et de la gestion des espèces migratrices et appartenant aux catégories mentionnées ci-dessous, qui a informé le Secrétariat de son désir de se faire représenter aux sessions de la Conférence des Parties par des observateurs, est admise à le faire à moins qu'un tiers au moins des Parties présentes ne s'y oppose : 

a)    les organisations ou institutions internationales gouvernementales ou non gouvernementales, les organisations et institutions nationales gouvernementales ; 

b)    les organisations ou institutions nationales non gouvernementales qui ont été agréées à cette fin par l'État dans lequel elles sont établies. 

4.    Ordre du jour provisoire, documents et événements parallèles de la COP15

L'ordre du jour provisoire, les documents de la COP, les informations sur l'organisation d'événements parallèles et d'expositions ainsi que les informations logistiques pour les délégués seront affichés sur le site Web de la CMS dès qu'ils seront disponibles. Veuillez consulter régulièrement la page Web de la COP15. 

5.    Soumission de documents en vue de la COP15 

Les délais de soumission des documents en vue de la COP15, y compris les délais pour les rapports nationaux, les propositions de modification de la Convention et de ses annexes, et les résolutions et décisions proposées, ont été communiqués aux Parties et aux parties prenantes au moyen de la notification 2025/014 du 25 mars 2025. Cette notification décrit également le parcours d'examen des documents au sein du Conseil scientifique. 

Des orientations supplémentaires sur la rédaction et la soumission des documents, avec notamment des modèles de documents, ont été mises à disposition sur le site Web de la réunion.

6     Droits de vote

Le paragraphe 2 de l'article 20 du Règlement intérieur pour les réunions de la COP, relatif au droit de vote, est rappelé aux Parties ci-après : 

« Les représentants des Parties qui ont un retard de trois ans ou plus dans le versement de leur contribution à la date de la séance d’ouverture de la réunion de la Conférence des Parties ne sont pas autorisés à voter. Cependant, la Conférence des Parties pourrait autoriser de telles Parties à continuer d’exercer leur droit de vote s’il s’avère que le retard de paiement est dû à des circonstances exceptionnelles et inévitables, et elle recevra l’avis du Comité permanent à ce sujet. Les circonstances exceptionnelles et inévitables doivent être communiquées à l’avance par la Partie concernée au Comité permanent pour examen lors de sa réunion précédant la session de la Conférence des Parties. »

7. Pouvoirs

Les Parties sont invitées à accorder une attention particulière aux pouvoirs de leurs représentants. Les représentants des Parties à la COP15 doivent se voir accorder des pouvoirs par une autorité appropriée leur permettant de participer et de représenter leurs gouvernements. Un modèle de lettre de créance, que les Parties peuvent utiliser, est disponible sur la page Web de la réunion. Conformément au paragraphe 5 de l'article 3 du Règlement intérieur, les représentants sont encouragés à soumettre leurs lettres de créance avant la session, afin de permettre au Secrétariat et à la Commission de vérification des pouvoirs d’effectuer un traitement efficace des données.

8. Aide au financement pour les délégués éligibles

Le budget approuvé par la COP14 ne prévoit pas de fonds pour soutenir la participation des délégués éligibles. Par conséquent, le Secrétariat invite les Parties et les autres donateurs à contribuer à ces dépenses. Une notification à ce sujet sera envoyée prochainement. 

9. Médias 

Toutes les questions des médias doivent être adressées à Aydin Bahramlouian, à l'adresse [email protected].