2014/034: Amendements aux Annexes de la Convention

La onzième réunion de la Conférence des Parties (COP11) qui s’est tenue du 4 au 9 novembre 2014 à Quito en Equateur a pris la décision d’inclure trente-et-un taxons aux Annexes de la Convention. Ces taxons et les annexes dans lesquelles ils seront ajoutés figurent dans le tableau en annexe I à cette notification. Les Parties ayant proposés les amendements sont également indiqués.

En accord avec l’article XI, paragraphe 5 de la Convention, les amendements entreront en vigueur à l’égard de toutes les Parties quatre-vingt-dix jours après la session de la Conférence des Parties, c’est-à-dire le 8 février 2015, à l’exception des Parties qui feront une réserve. Au cours du délai de quatre-vingt-dix jours, toute Partie peut, par notification écrite au Dépositaire, faire une réserve à tout amendement en accord avec l’article XI, paragraphe 6 de la Convention.