Resolutions of the CMS Conference of the Parties (COP) in effect

COP12
Numéro du document Titre
Resolution 12.01 Présidence de la Conférence des Parties
Resolution 12.03 Déclaration de Manille sur le développement durable et les espèces migratrices
Resolution 12.04 Conseil scientifique
Resolution 12.05 Rapports nationaux
Resolution 12.06 Maladies de la faune sauvage et espèces migratrices
Resolution 12.07 (Rev.COP13) Le rôle des réseaux écologiques pour la conservation des espèces migratrices
Resolution 12.08 Application des Articles IV and V de la Convention
Resolution 12.09 Établissement d’un mécanisme d’examen et d’un programme sur la législation nationale
Resolution 12.10 Conservation des vautours d'Afrique-Eurasie
Resolution 12.11 (Rev.COP13) Voies de migration
Resolution 12.11 (Rev.COP13) Annex 1 Programme de travail sur les oiseaux migrateurs et les voies de migration (2014-2023)
Resolution 12.11 (Rev.COP13) Annex 2 Cadre pour les voies de migration des Amériques : un cadre pour la conservation des oiseaux migrateurs dans les Amériques
Resolution 12.11 (Rev.COP13) Annex 3 Plan d’action pour les voies de migration des Amériques 2018-2023
Resolution 12.12 (Rev.COP13) Plans d'action pour les oiseaux
Resolution 12.13 Aires importantes pour les mammifères marins (AIMM)
Resolution 12.14 Impacts négatifs des bruits anthropiques sur les cétacés et d'autres espèces migratrices
Resolution 12.15 Viande d'animaux sauvages aquatiques
Resolution 12.16 Interaction récréative dans l'eau avec des mammifères marins
Resolution 12.17 Conservation et gestion des baleines et de leurs habitats dans la région de l'Atlantique sud
Resolution 12.17/Annex Plan d'action pour la protection et la conservation des baleines de l'Atlantique Sud
Resolution 12.18 (Rev.COP13) Conservation de l’âne sauvage d’Afrique
Resolution 12.19 Validation du plan d'action pour l'éléphant d'Afrique
Resolution 12.20 Gestion des débris marins
Resolution 12.21 Changement climatique et espèces migratrices
Resolution 12.22 Prises accessoires
Resolution 12.23 Tourisme durable et espèces migratrices
Resolution 12.24 Promouvoir les réseaux d'aires marines protégées dans la région de l'ASEAN
Resolution 12.25 Promouvoir la conservation des habitats intertidaux et autres habitats côtiers pour les espèces migratrices
Resolution 12.26 (Rev.COP13) Améliorer les approches à la connectivité dans la conservation des espèces migratrices
Resolution 12.27 Taxonomie et nomenclature
Resolution 12.28 (Rev.COP13) Actions concertées
COP11
Numéro du document Titre
Resolution 11.02 (Rev.COP12) Plan stratégique pour les espèces migratrices 2015-2023
Resolution 11.05 Dispositions relatives aux sessions de la Conférence des Parties
Resolution 11.06 (Rev.COP12) Examen des décisions
Resolution 11.08 (Rev.COP12) Plan de communication, d'information et de sensibilisation
Resolution 11.09 (Rev.COP13) Journée mondiale des oiseaux migrateurs
Resolution 11.10 (Rev.COP13) Synergies et partenariats
Resolution 11.15 (Rev.COP13) Prévenir l'empoisonnement des oiseaux migrateurs
Resolution 11.16 (Rev.COP13) La prévention de l’abattage, du prélèvement et du commerce illégaux des oiseaux migrateurs
Resolution 11.16 (Rev.COP13) Annex 1 Tableau de bord pour l’évaluation des progrès réalisés dans la lutte contre l’abattage,le prélèvement et le commerce illégaux d’oiseaux sauvages (IKB)
Resolution 11.16 (Rev.COP13) Annex 2 Mandat du groupe spécial intergouvernemental sur la chasse, le prélèvement et le commerce illégaux des oiseaux migrateurs le long de la voie de migration Asie de l’est-Australasie (ITTEA)
Resolution 11.17 (Rev.COP13)/Rev.1 Plan d’action pour les oiseaux terrestres migrateurs d’Afrique-Eurasie (AEMLAP)
Resolution 11.17 (Rev.COP13)/Rev.1/Annex Plan d’action pour les oiseaux terrestres migrateurs d’Afrique-Eurasie (AEMLAP) - Améliorer l'état de conservation
Resolution 11.18 (Rev.COP12) Plan d'action mondial pour le faucon sacre (Falco cherrug) (SAKERGAP)
Resolution 11.21 Plan d’action par espèce pour la tortue caouanne (Caretta caretta) dans l’océan Pacifique Sud
Resolution 11.22 (Rev.COP12) Capture de cétacés vivants dans leur milieu naturel à des fins commerciales
Resolution 11.23 (Rev.COP12) Conséquences de la culture des animaux et complexité sociale
Resolution 11.24 (Rev.COP13) Central Asian Mammals Initiative
Resolution 11.27 (Rev.COP13) Renewable Energy and Migratory Species
Resolution 11.28 Future CMS Activities related to Invasive Alien Species
Resolution 11.29 (Rev.COP12) Sustainable Boat-based Marine Wildlife Watching
Resolution 11.29 (Rev.COP12)/Annex Species-specific Guidelines for Boat-based Wildlife Watching
Resolution 11.31 Fighting Wildlife Crime and Offences within and beyond Borders
COP9
Numéro du document Titre
Resolution 09.09 (Rev.COP12) Marine Migratory Species
Resolution 09.15 Composition and Organisation of the Standing Committee
Resolution 09.21 (Rev.COP13) Sahelo-Saharan Megafauna
Resolution 09.22 (Rev.COP12) Tigers and Other Asian Big Cats