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High Andean Flamingos
Memorandum of Understanding on the Conservation of High Andean Flamingos and Their Habitats
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Arrête Ministériel n° 29211/2017 fixant les modalités de transfert de gestion des ressources halieutiques et écosystèmes aquatiques
18 Octobre 2021
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Décret n° 2016-1352 du 08 novembre 2016 portant organisation des activités de préservation des ressources halieutiques et écosystèmes aquatiques
18 Octobre 2021
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Décret n° 2017-532 portant organisation générale des activités de commercialisation et de la valorisation des produits de la pêche et de l’aquaculture
18 Octobre 2021
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Décret n° 2016-1492 portant reorganisation générale des activités de pêche maritime
18 Octobre 2021
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Loi n° 2015-053 portant Code de la pêche et de l’aquaculture
18 Octobre 2021
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Arrêté n° 327-MAP/FOR fixant les modalités d'application de l'article 14 de l'ordonnance n° 60-126 du 3 octobre 1960
18 Octobre 2021
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Décret n° 61-093 portant application de l'ordonnance n° 60-126 du 3 octobre 1960 fixant le régime de la chasse, de la pêche et de la protection de la faune
18 Octobre 2021
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Ordonnance n° 60-126 fixant le régime de la chasse, de la pêche et de la protection de la faune
18 Octobre 2021
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Décret n° 2006-400 du 13 juin 2006 portant classement des espèces de faune sauvage et son Annexe (contenant la liste des espèces par catégorie)
18 Octobre 2021
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Décret n° 2006-541 portant ratification de la Convention sur la Conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage dite Convention de Bonn (Convention of Migratory Spécies ou CMS)
18 Octobre 2021
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