2016/009: Phase de Consultation - Lignes directrices de la famille CMS pour l'évaluation de l'impact environnemental des activités génératrices de bruits marins

Les Parties à la CMS, à l’ACCOBAMS et à l’ASCOBANS ont reconnu dans plusieurs résolutions que les bruits sous-marins constituaient une menace majeure pour de nombreuses espèces marines. Ces résolutions demandaient aussi que les aspects relatifs aux bruits marins soient déjà pris en compte à l’étape de planification des activités, notamment en utilisant efficacement les Études d’impact environnemental (EIE).

Les points focaux et les membres des organes consultatifs ainsi que les groupes de travail compétents des trois Traités ont reçu un message de Wild Migration sollicitant des observations sur le projet intitulé Lignes directrices de la Famille CMS pour l’évaluation de l’impact environnemental des activités génératrices de bruits marins.  Le projet de document est présenté à l’adresse: http://www.wildmigration.org/consult.

Vos observations sur le projet de lignes directrices doivent être soumises avant le 5 juillet 2016.  Veuillez suivre les instructions figurant sur le site Web indiqué ci-dessus et envoyer vos observations directement aux consultants.

Afin que les mêmes lignes directrices puissent être adoptées pour une utilisation par l’ensemble de la Famille CMS, nous invitons en même temps les Parties à la CMS, à l’ASCOBANS et à l’ACCOBAMS à fournir des observations. En vue de la MOP8 de l’ASCOBANS, de la MOP6 de l’ACCOBAMS et de la COP12 de la CMS, les Parties respectives seront consultées au sujet des projets de résolutions qui accompagneront les lignes directrices.

Last updated on 28 April 2016