Projets de Résolution

Tous les projets de résolutions préparés par le Secrétariat ou soumis par les Parties et le Conseil scientifique à la date butoir du 4 septembre 2014 sont en ligne sur le site web de la COP11 depuis le 19 septembre 2014, en accord avec le délai de 45 jours. (http://www.cms.int/en/meeting/eleventh-meeting-conference-parties-cms). Au total 33 résolutions ont été soumises pour considération par la COP11. En règle générale, les projets de résolutions ont été inclus en tant qu’annexes des documents de
Conférence. Les documents comprenant un projet de résolution sont marqués d’un astérisque (*) dans la Rev.2 de l’Ordre du jour provisoire et documents

http://www.cms.int/sites/default/files/document/COP11_Doc_6.1_Rev2_Ordre...

Commentaires des Parties sur les propositions d’amendement aux annexes de la Convention

En accord avec l’Article XI, paragraphe 3, de la Convention, les Parties étaient invitées à présenter, au Secrétariat, des observations sur les propositions d’amendement
aux annexes de la Convention jusqu’au 4 septembre 2014. A cette date, des commentaires ont été soumis au Secrétariat par les Parties suivantes: l’Argentine, l’Equateur, l’Egypte, l’Union Européenne et ses 28 Etats membres, Fidji, la Guinée, Guinée - Bissau, Monaco, la Mongolie et Palau . Les commentaires reçus ont été recueillis dans l’addendum du document PNUE/CMS/COP11/Doc.24.1

http://www.cms.int/sites/default/files/document/COP11_Doc_24_1_Addendum_...