RAPPORT DE LA SEPTIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES PARTIES


		CMS Bodies & Meetings: Conference of the Parties Standing Committee Scientific Council Other Related Meetings

RAPPORT DE LA SEPTIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES PARTIES A LA CMS


	Rapport
	Resolutions
	Recommandations

PARTIE I: RAPPORT DE LA REUNION ET ANNEXES AU RAPPORT
AVANT-PROPOS
RAPPORT DE LA SEPTIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES PARTIES
ANNEXES
I.	LISTE DES PARTICIPANTS
II.	REGLEMENT INTERIEUR DE LA SEPTIEME SESSION DE LA COP
III.	ORDRE DU JOUR DE LA SEPTIEME SESSION DE LA COP
IV.	LISTE DES DOCUMENTS PRESENTES A LA SEPTIEME SESSION DE LA COP
V.	RAPPORT DU COMITE PERMANENT A SA 24EME REUNION
VI.	RAPPORT DU COMITE PERMANENT A SA 25EME REUNION
VII.	RAPPORT DE LA PRESIDENCE DU CONSEIL SCIENTIFIQUE
VIII.	RAPPORT DU CONSEIL SCIENTIFIQUE A SA 11EME REUNION
IX.	RESOLUTIONS ADOPTEES	html
X.	RECOMMANDATIONS ADOPTEES	html
XI.	ESPECES AJOUTEES AUX ANNEXES I ET II
PARTIE II: DECLARATIONS LIMINAIRES
DECLARATIONS LIMINAIRES A LA SEANCE D'OUVERTURE (telles que soumises au Secerétariat)
DECLARATIONS LIMINAIRES DE PARTIES A LA CMS (telles que soumises au Secerétariat)
DECLARATIONS LIMINAIRES DE NON-PARTIES (telles que soumises au Secerétariat)
DECLARATIONS LIMINAIRES D'ORGANISATIONS OBSERVATRICES (telles que soumises au Secerétariat)

LE JEU COMPLET DES DOCUMENTS DES PARTIES I ET II DANS UN SEUL FICHIER (2.600 KB)

RESOLUTIONS
Res. 7.1	ACTIONS CONCERTEES A ENTREPRENDRE POUR LES ESPECES INSCRITES A L'ANNEXE I
Res. 7.2	EVALUATION D'IMPACT ET ESPECES MIGRATRICES
Res. 7.3	MAREES NOIRES ET ESPECES MIGRATRICES
Res. 7.4	ELECTROCUTION D'OISEAUX MIGRATEURS
Res. 7.5	EOLIENNES ET ESPECES MIGRATRICES
Res. 7.6	APPLICATION DU PLAN STRATEGIQUE DE LA CMS
Res. 7.7	APPLICATION DES ACCORDS EXISTANTS ET ELABORATION DE FUTURS ACCORDS
Res. 7.8	APPLICATION DU PLAN DE GESTION DE L'INFORMATION DE LA CMS
Res. 7.9	COOPERATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS ET PROCESSUS
Res. 7.10	REPERCUSSIONS SUR LA CONVENTION DU SOMMET MONDIAL POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Res. 7.11	QUESTIONS FINANCIERES ET ADMINISTRATIVES
	Res. 7.11/ANNEXE 1
	Res. 7.11/ANNEXE 2
	Res. 7.11/ANNEXE 3
	Res. 7.11/ANNEXE 4
Res. 7.12	DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES : CONSEIL SCIENTIFIQUE
Res. 7.13	ACCORD DE SIEGE POUR LE SECRETARIAT DE LA CONVENTION ET SA PERSONNALITE JURIDIQUE
Res. 7.14	DATES, LIEU ET FINANCEMENT DE LA HUITIEME SESSION DE LA CONFERENCE DES PARTIES
Res. 7.15	MESURES A PRENDRE CONCERNANT LE PETIT RORQUAL DE L'ANTARCTIQUE, LA BALEINE DE BRYDE ET LA BALEINE PYGMEE AU TITRE DE LA CONVENTION SUR LES ESPECES MIGRATRICES
RECOMMANDATIONS
Rec. 7.1	MESURES DE COOPERATION POUR LES ESPECES INSCRITES A L'ANNEXE II
Rec. 7.2	APPLICATION DE LA RESOLUTION 6.2 SUR LES PRISES ACCIDENTELLES
Rec. 7.3	COORDINATION REGIONALE POUR LES PETITS CETACES ET LES SIRENIENS DE L'AFRIQUE CENTRALE ET DE L'OUEST
Rec. 7.4	COORDINATION REGIONALE POUR LES PETITS CETACES ET LES DUGONGS DE L'ASIE DU SUD-EST ET DES EAUX ADJACENTES
Rec. 7.5	*ACCORD ENTRE LES ETATS DE L'AIRE DE REPARTITION POUR LA CONSERVATION DU DUGONG (Dugong dugon)*
Rec. 7.6	AMELIORATION DE L'ETAT DE CONSERVATION DE LA TORTUE LUTH (Dermochelys coriacea)
Rec. 7.7	PROGRAMME RELATIF AUX VOIES DE MIGRATION AMERIQUE - PACIFIQUE

LE JEU COMPLET DES RESOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS


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